Mentions légales
En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, “Accord Bio” vous communique les informations suivantes :
Editeur du site
Raison sociale : Accord Bio Association déclarée
Directeur de la publication : Benoit MORVAN
Adresse siège social: 273, rue du Roc 81000 ALBI
SIRET: 80897247500012
Code APE/NAF : 8299Z
Téléphone : +33 (0)5 63 76 43 00
Fax : +33 (0)5 63 76 77 05
mail : contact@accordbio.fr
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à traitement interne. Les destinataires des données sont : Accord Bio.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Accord Bio directement.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Création du site internet : les sites de Léo
Tel. 06 61 80 08 08
Hébergement du site : infomaniak
Crédit photos : Fotolia